La France tient son premier procès pénal contre les subprimes

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KBC BanqueSix ans après le déclenchement de la crise des subprimes, la justice française a trouvé un coupable idéal, non  américain et non britannique.  Il s’agit de la banque belge KBC poursuit au pénal pour «escroquerie» par la société de gestion Shânti Asset Management.  La première audience est prévue pour le mois d’octobre prochain.  A l’origine de l’affaire, un achat, en 2006,  de produits structurés (les CDO)  auprès de KBC par la petite société de gestion française.  

 

Suite à la crise des subprimes en 2007, Shânti s’est retrouvé avec une ardoise de 10 millions d’euros et des clients inquiets pour leurs placements. KBC clame sa bonne foi en invoquant un contrat qui ne mentionnait pas de garantie de bonne fin.  Un argument juridique plausible mais que contredit une  plaquette commerciale des CDO ( baptisés Regent Street, Dorset Street et Backer Street) qui promettait lors de l’achat de remplacer les actifs toxiques par des actifs sains au même prix.

A noter que les CDO incriminés bénéficiaient  de la notation triple AAA conférée par l’agence Moody’s.  Ce qui fait dire aux observateurs que ce procès, dirigé à l’origine contre une banque, pourrait rapidement se focaliser sur la responsabilité des agences de notation dans leur appréciation des risques.

 

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