La société de téléphonie Orange Guinée, filiale de la Sonatel, dans un communiqué en date du 22 juillet 2021, a annoncé à ses abonnés la suppression, à partir du 23 juillet, de ses bonus voix qu’elles offrent habituellement les vendredis et ceux offerts via rechargement Orange money, qui sont respectivement de 100% et 25 %. L’opérateur justifie cette décision en évoquant l’arrêté du ministère des Postes et Télécommunications, annonçant fin mars, la baisse du tarif de la redevance d’interconnexion des opérateurs de télécommunications de 30 F à 20 F/min soit 0,33F/s, entrée en vigueur le 1er juin. Une situation de fait à laquelle les associations de défense des droits des consommateurs ont assisté impuissantes, cantonnées à dénoncer avec vigueur cette décision d’Orange Guinée qu’elles jugent abusive et unilatérale.
Le débat sur la pression fiscale – jugée excessive ou pas – exercée sur le secteur de la téléphonie a fait la une des médias guinéens ces dernières semaines, amenant l’État d’un côté et les opérateurs de téléphonie et les syndicats de l’autre, à se rejeter la responsabilité de la surfacturation des produits et services fournis. À telle enseigne qu’après l’annonce de l’arrêté ministériel sur la mise à jour des tarifs d’interconnexion, c’est la Fédération syndicale autonome des télécommunications (Fesatel), le principal syndicat du secteur qui, en premier, est monté au créneau pour dénoncer une « surtaxe » des sociétés qui impacte, selon elle, à la fois, les travailleurs et les consommateurs. Annonçant dans la foulée, une grève générale illimitée à partir du 12 juillet 2021 à travers tout le pays (qui est toujours en cours) pour dénoncer l’accumulation des taxes dans le secteur de la téléphonie. Provoquant l’ire du ministre de tutelle et du régulateur qui ne comprenaient pas pourquoi les syndicats s’immisçaient dans le débat sur la fiscalité. Mais pour la Festal, l’effet de causalité était trop évident pour se laisser faire. Alors, qu’en est-il au juste ?
La bonne santé financière des opérateurs de téléphonie
Il ressort de l’analyse du dernier rapport de l’observatoire du marché des télécommunications sous le couvert du régulateur, l’Autorité de Régulation des Postes et Télécommunications (ARPT), que les sociétés de téléphonie basées en Guinée ne se sont jamais portées aussi bien en terme de revenus et de croissance de leurs chiffres d’affaires. Au premier trimestre 2021, le revenu global du chiffre d’affaires déclaré était de 1.584,2 milliards GNF (plus de 160 millions USD) contre 1.525 milliards au dernier trimestre de l’année 2020. Sur une base trimestrielle, cet indicateur a donc enregistré une hausse de 3,9% par rapport au trimestre précédent avec une progression de 37,25% par rapport à la même période en 2020. En termes de parts de marché du revenu déclaré, Orange détient 74,2%, devant MTN (20,7%) et Cellcom (5,1%) au premier trimestre 2021. La répartition des parts de marché concernant le revenu déclaré reste quasiment stable entre le quatrième trimestre 2020 et le premier trimestre 2021.
En mars 2021, le revenu moyen par utilisateur s’élevait à 36.414 GNF (moins de 4 USD). Comparativement à mars 2020 où il était à 29.359 GNF, soit une hausse 24% sur un an au compte de cet indicateur. Sur une base de comparaison annuelle, cet indicateur montre la hausse considérable de consommation des services TICs par les usagers. Au premier trimestre 2021, la part de marché utilisateurs de l’opérateur Orange se situe à 59,2%, devant MTN (30,1%) et Cellcom (10,7%). Les deux premiers opérateurs (MTN et Orange) ont connu cumulativement une hausse de près d’un point par rapport au trimestre précédent, tandis que Cellcom a perdu près d’un point.
Concernant le trafic voix qui fait l’objet de la polémique et qui a conduit à la décision de suppression par Orange Guinée des bonus voix offerts à ses clients, le total du trafic voix enregistré au premier trimestre 2021 est de 3.881 milliards de minutes dont 3.549 milliards pour le On-net, 270 millions pour le Off-net et 61 millions pour l’international. Comparativement au trimestre précédent, le total trafic voix a connu une hausse de 4,32%. Sur la même période, les trafic inter réseau (Off-net) et International ont enregistré des baisses respectives de 1,08% et 5,03% et inversement le trafic intra réseau (On-net) a enregistré une progression de 4,93%.
La part du trafic On-net est à 91,5% au premier trimestre 2021, celle du trafic Off-net à 7% et l’International à 1,6%. Le trafic On-net a connu une hausse de près d’un point, contrairement aux trafics Off-net et International qui ont subi une baisse cumulative de près d’un (1) point comparativement au quatrième trimestre 2020. Au 1er trimestre 2021, Orange détient 83% du trafic voix, MTN 11,9% et Cellcom, 5,1%. Le trafic de l’opérateur Orange enregistre une hausse de plus de 2 points par rapport au trimestre précédent. Par contre, sur la même période, MTN et Cellcom ont enregistré une baisse cumulative de plus de 2 points. Mieux, malgré la pandémie de la Covid-19 qui a fait chuter les revenus des opérateurs et par conséquent, les redevances de l’État au premier trimestre 2020 de -14,6 % (pour 1154,2 milliards GNF de revenu global déclaré), au deuxième trimestre, les revenus des sociétés repartaient à la hausse affichant une croissance de 16, 2 % (pour 1340,9 milliards GNF déclarés). Et même si au troisième trimestre 2020, les revenus ont chuté de 7,2% (1.437,8 milliards GNF) et de 6,1 % au dernier trimestre de 2020 (1.525,1 milliards GNF), on constate que les revenus des sociétés continuent de progresser malgré la tendance baissière de leurs taux de croissance du troisième trimestre 2020 jusqu’au premier trimestre 2021. Et pendant toute l’année 2019, les revenus ont dépassé les 1.300 milliards GNG avant de chuter au premier trimestre de 2020 à cause de la pandémie à 1.154,2 milliards et de reprendre une croissance de 16,2 % au second trimestre ( soit 1.340,9 milliards GNF).
Ces statistiques conduisent à deux conclusions principales. Premièrement, les revenus des sociétés de téléphonie ont été relativement stables sur l’année 2019, avant de chuter au premier trimestre 2020 pour cause de pandémie puis de repartir fort au second trimestre avec une croissance de leurs chiffres d’affaires stables et en nette progression malgré une tendance baissière depuis le troisième trimestre 2020. Deuxièmement, la société Orange Guinée mène le lead dans l’essentiel des compartiments de la concurrence devant MTN et Cellcom avec des revenus en forte croissance annuelle.
Alors à partir de là, l’opinion s’interroge sur les motifs réels d’Orange Guinée (MTN s’est rétracté depuis le tollé suscité) qui affiche des chiffres d’affaires records, à décider de supprimer leurs bonus à la suite de l’annonce par le gouvernement de la baisse du tarif de la redevance sur l’interconnexion qui passe de 30 F (2017) à 20 F (2021) par seconde. L’incompréhension est encore de mise, surtout dans les rangs des associations de défense des consommateurs qui s’insurgent contre la société de téléphonie et dénoncent une décision qu’elles jugent en déphasage avec la réalité.
Toutefois, il convient d’affirmer que ce serait trop facile de rejeter la responsabilité sur l’opérateur leader du secteur, sans avoir une idée précise de la part de la charge fiscale sur les chiffres d’affaires annuels engrangés par les sociétés de téléphonie. Financial Afrik a creusé du coté de la pression fiscale exercée sur les opérateurs de la téléphonie.
Part de la fiscalité dans le secteur de la téléphonie en Guinée
Pour avoir une idée de la proportion à laquelle l’État prélève différentes redevances en fonction des revenus engrangés dans différents segments par les opérateurs, nous avons consulté et analysé le dernier rapport de la Global System for Mobile Communications (GSMA), une association internationale regroupant les professionnels de l’ensemble de l’écosystème mondial de la téléphonie. La GSMA représente les intérêts de plus de 750 opérateurs et constructeurs de téléphonie mobile de 220 pays du monde auquel s’ajoutent 400 autres entreprises de la sphère de la téléphonie mobile plus large, qui sont membres associés. Pour donner une idée de la stature de l’association.
En 2020, la GSMA a produit son dernier rapport sur l’état des lieux de la fiscalité du secteur de la téléphonie en Guinée sur la base des impôts et redevances récurrents payés par le secteur mobile en 2020. Alors, il est important d’ores et déjà de préciser que les impôts retenus à la source et les paiements uniques, tels que les licences d’accès (2G, 3G et 4G), sont exclus de la contribution fiscale totale, selon la méthodologie de la GSMA, qui concilie exclusivement la contribution fiscale totale du secteur mobile qui est la somme des paiements réalisés par les opérateurs mobiles (Cellcom, MTN et Orange) pour les impôts et les redevances annuels. La GSMA précise, par ailleurs, que bien que les impôts retenus à la source soient exclus de la contribution fiscale totale du secteur mobile, il est important de noter que ceux-ci représentent une charge administrative pour les opérateurs mobiles.
Selon le rapport GSMA 2020, le chiffre d’affaires total du secteur mobile s’élevait, en 2020, à 4.731 milliards GNF (505 millions $) en 2020, ce qui correspond à 3,3% du PIB de la Guinée tandis que la contribution fiscale totale du secteur mobile guinéen est estimée à 3.037 milliards GNF (324 millions $) en 2020, ce qui représente 64% du chiffre d’affaires total du secteur mobile. Lorsque les impôts retenus à la source sont également pris en compte, la contribution fiscale du secteur mobile augmente à 68% du chiffre d’affaires.
Selon la GSMA, le constat est sans appel. La contribution fiscale du secteur mobile est très élevée et disproportionnée par rapport à son poids dans l’économie guinéenne. En effet, note le rapport, alors que le chiffre d’affaires du secteur représentait 3,3% du PIB de la Guinée, les impôts et redevances perçues sur la téléphonie mobile représentaient près de 18% des recettes fiscales totales de l’État. Arrivant à la conclusion que la contribution fiscale du secteur mobile est donc cinq fois plus élevée que son poids dans l’économie. Ce qui semble excessif en terme de pression fiscale. Car ainsi, relève la GSMA, la charge fiscale du secteur mobile en Guinée (64% du chiffre d’affaires) est la plus élevée au niveau mondial et plus du double de la moyenne d’Afrique sub-saharienne (26%).
Le rapport précise que plus de la moitié de la charge fiscale est constituée par des impôts et redevances spécifiques au secteur mobile (38% du chiffre d’affaires). Ceux-ci s’ajoutent aux impôts et redevances généraux, applicables à l’ensemble des secteurs de l’économie (26% du chiffre d’affaires). Les opérateurs mobiles supportent, selon le rapport, près de la moitié de la charge fiscale (43%), tandis que les consommateurs paient les 57% restants.
En 2020, precise la GSMA, la contribution fiscale du secteur mobile représentait 18% des recettes fiscales du pays ( 324,72 sur 1.804 millions $). La catégorie des droits d’accises représente la plus grande part (35%) de la contribution fiscale suivie par la TVA nette (22%) et la catégorie des impôts sur les sociétés (14%). Seuls cinq impôts, dont trois sont spécifiques au secteur mobile, représentent 80% de la charge fiscale totale du secteur : taxe sur la consommation téléphonique – TCT (29%), taxe sur la valeur ajoutée – TVA (22%), l’impôt sur les sociétés (14%), la redevance sur les faisceaux n hertziens (9%) et la surtaxe sur les appels internationaux entrants (6%).
La GSMA propose même des perspectives avec des réformes fiscales estimant que malgré l’expansion de la couverture des services mobiles, la moitié de la population (51%) n’accède toujours pas aux services mobiles (2020). « Réformer la fiscalité du secteur mobile est primordial pour accélérer l’inclusion digitale. En tant que principale voie d’accès à la connectivité, l’internet mobile est au centre de la transformation digitale de la Guinée. La transition vers une économie numérique nécessitera de réduire l’écart de couverture mais également l’écart d’utilisation » suggère le rapport.
En Guinée, 55% de la population est couverte par un réseau internet mobile mais n’utilise pas l’internet mobile (écart d’utilisation, 2019). Réformer la fiscalité du secteur mobile encouragerait l’investissement dans les réseaux mobiles et réduirait le coût de la téléphonie mobile, favorisant ainsi une adoption plus large des services mobiles. La croissance du secteur se traduirait, selon la GSMA, également par une croissance du PIB et des recettes fiscales à moyen terme.
La GSMA suggère, entre autres réformes, la suppression par exemple de la taxe sur la consommation téléphonique (TCT) sur les bonus d’appel qui sont désormais couverts par le domaine d’application de la taxe d’interconnexion instaurée par arrêté ministériel et dont la suppression par Orange a suscité l’incompréhension et la controverse. Une option qui permettrait, selon la GSMA, d’augmenter le nombre de connexions (+1,3 millions), de stimuler le PIB (+57 millions $) et d’augmenter les recettes fiscales annuelles de 2 millions $, à moyen terme.
Alors, qui d’Orange Guinée ou du gouvernement veut faire payer les consommateurs ?
Après l’analyse comparative des deux rapports, l’un portant sur les revenus des opérateurs de téléphonie et l’autre sur les revenus fiscaux engrangés par l’État, on pourrait vite être tenté de trouver un coupable en l’un ou l’autre. Mais cela ne semble pas aussi simple qu’il n’y paraît, puisque chacune des deux entités tirent au maximum profit de la croissance soutenu d’un secteur en permanente progression, et les consommateurs en payent le plus lourd tribut de ce mano à mano fiscal (57 % des charges fiscales sont payées par les consommateurs selon la GSMA). Tandis que l’État guinéen à travers le régulateur, l’APRT, s’évertue, sans en tenir compte, pour tirer profit au maximum de l’assiette fiscale dans le secteur de la téléphonie, en s’appuyant notamment sur les chiffres de la croissance soutenue du chiffre d’affaires des opérateurs, malgré la pression fiscale déjà insupportable. Orange Guinée tenterait-il alors de sauver les meubles, ou plutôt ses prévisions financières pour maintenir son niveau de croissance ou de ses revenus ?
Même si les bonus voix offerts par Orange Guinée n’étaient pas forcément de la charité et relèvent de la stratégie marketing la société, donc pour maximiser ses profits, il faut dire que l’arrêté ministériel qui était sensé être un ouf de soulagement (puisque s’agissant d’une baisse de 10 F du coût de la taxe d’interconnexion, passant de 30 F à 20 F par seconde) pour les opérateurs de téléphonie et éventuellement pour les consommateurs n’en est pas un en réalité. En cause, l’alinéa 2 de l’article 2 de l’arrêté ministériel, élargissant la redevance aux services voix On-net qui représentent pratiquement 91,5 % de l’ensemble des services voix globaux avec 83% de parts détenus par Orange. On comprend la célérité avec laquelle l’opérateur Orange a supprimé ses bonus voix; ajouté à cela une pression fiscale de L’État insoutenable et cinq fois plus élevée que son poids dans l’économie avec une charge fiscale jusqu’à 64% du chiffre d’affaires des opérateurs du secteur faisant de la Guinée le pays où la pression fiscale sur la téléphonie est la plus élevée au niveau mondial et représentant plus du double de la moyenne en Afrique sub-saharienne (26%) selon les chiffres fournies par la GSMA.
Il ressort de cet arrêté ministériel sur la taxe d’interconnexion que ce sont les services voix Off-net qui étaient concernés initialement par la taxe d’interconnexion depuis 2017, tandis que les services voix On-net avec lesquels Orange Guinée offrait ces 100% de bonus de rechargement les vendredis et les 25% via Orange money en étaient exemptés. Désormais, ce sont les services voix Off-net mais aussi On-net qui sont concernés par la taxe d’interconnexion. En chiffres, cela revient à prélever 20F conformément au nouveau tarif sur les 3.221, 23 milliards de minutes générées par orange, soit 83 % du trafic global (3.881 milliards pour tous les opérateurs) qui seront désormais taxées au même titre que les services voix Off-net qui ne sont que de l’ordre de 270 millions de minutes, pour tous les opérateurs confondus à 20 F la minute. Juste pour le premier trimestre, cela donnerait déjà un cumul mensuel de 21 milliards GNF de redevance pour atteindre 252 milliards GNF sur l’année et plus lorsqu’on tient en compte du taux de croissance des services voix On-net.
« Si nous maintenons les bonus voix, ils ne sont pas épargnés par la taxe puisqu’elle touche désormais le On-net et cela revient tout simplement à taxer la gratuité. Donc nous sommes obligés de revoir notre politique afin de ne pas subir des coups financiers impromptus et fausser nos prévisions budgétaires allouées aux taxes et redevances et dans le cas présent, c’est une taxe hors budget qui survient en cours d’année et nous sommes obligés de réajuster », soutient Mohammed Lamine Keita, un haut cadre du groupe Orange Guinée avec qui nous avons échangé sur la raison principale de la suppression des bonus voix On-net. Estimant qu’accumuler les taxes sur les opérateurs télécoms pourrait avoir pour conséquence de décourager les investissements, de ralentir les initiatives innovantes dans le numérique et provoquer par ailleurs une forte pression sur les consommateurs.
Si l’on ne peut forcément pas reprocher aux opérateurs de téléphonie qui, souvent sont des représentants de multinationales étrangères, de ne pas se soucier des consommateurs, puisque leur but premier étant de faire du profit, l’État et le régulateur ne semblent pas mesurer l’ampleur des dégâts que représentent l’explosion de la pression fiscale et sa répercussion sur le coût des services de la téléphonie. Dans cet épisode, les plateformes d’associations des consommateurs dépassées par les enjeux et disposant d’une marge de manœuvre assez réduite étaient aux abonnées absents. Mais la Fesatel, le syndicat des télécoms, s’est rangée du côté des opérateurs de téléphonie et des consommateurs et, dès l’annonce de la mise en application de la taxe sur l’interconnexion que l’opinion, a été alertée au maximum sur cette mesure qui semblait brouiller les pistes avec l’argumentaire de la baisse. Par contre, le ministère de tutelle et l’organe régulateur censée se soucier de la protection des consommateurs, un rôle qui lui est en partie dévolue en tant que représentant de l’État, et de s’assurer de la bonne qualité des produits et services téléphoniques ainsi que des coûts raisonnables applicables sans porter préjudice aux citoyens, semblent avoir pris le large, se cantonnant exclusivement dans un rôle de collecteurs fiscaux. D’ailleurs, l’ARPT continue à brandir l’épouvantail des menaces contre les opérateurs en pleine grève syndicale, les accusant d’être de connivence avec le syndicat.
Au finish, ce sont les consommateurs qui, d’une manière ou d’une autre, payent la facture de cette inversion de rôles.
